Mentions Légales & Informations Réglementaires
I. Éditeur de la Plateforme
Le présent portail d'information institutionnel est édité par l'association TOUS EN SCÈNE, association de droit privé à but non lucratif, régie par la loi du 1er juillet 1901.
Adresse du Siège social : 3 RUE SAINT-GILLES, 22000 SAINT-BRIEUC
Numéro du Répertoire National des Associations (RNA) : W221004581
Numéro d'identification SIREN : 415160233
Adresse électronique de contact permanent : stewartsbasslers@gmail.com
Numéro de téléphone administratif : +33309136110
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II. Directeur de la Publication
Le Directeur de la Publication de la plateforme, agissant en qualité de représentant légal de l'organisme, est Jean-Marc L'Hénaff, Président du Conseil d'Administration de l'association.
III. Prestataire d'Hébergement (Obligation Légale)
Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).
IV. Propriété Intellectuelle et Non-Commercialité
Tous les contenus littéraires, graphiques, photographiques et informatiques présents sur cette plateforme appartiennent exclusivement à l'association ou font l'objet d'une licence libre d'utilisation. Conformément à notre charte d'éthique statutaire, tout usage de nos données à des fins lucratives ou publicitaires est strictement prohibé. Notre mission est d'ordre public, et tous les outils pédagogiques diffusés le sont à titre totalement gratuit.
V. Transparence Financière
Conformément à la législation française sur le régime fiscal des associations d'utilité publique, nous certifions de manière solennelle que la totalité de nos ressources budgétaires (subventions territoriales, dons de particuliers, mécénats) est exclusivement réinvestie dans l'ingénierie technique de terrain et le développement de nos programmes d'inclusion sociale. L'association n'accorde aucun dividende, et ses administrateurs exercent leur mandat à titre totalement bénévole et désintéressé.